Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYVORC

Numéro de dépôt :
92420740
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mai 1992 par la société SYVORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la société SYVORC domicilié(e) 3, rue du Bois Robin, 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 203 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVORC Monsieur Jean-Pierre VINCENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420740.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2002.

SYVORC a également déposé les autres marques suivantes : SYVORC , (Marque figurative)


SYVORC - 3, rue du Bois Robin, 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - France - SIREN 350203253


SYVORC Monsieur Jean-Pierre VINCENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346900 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346902 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 3 juin 2002 - Changement d'adresse n°346901 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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