(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 mai 1992 par la société SYVORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420740.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2002.
SYVORC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346900 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346902 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 3 juin 2002 - Changement d'adresse n°346901 - Publication au BOPI 2002-06-03
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22